Contactez-nous

Mentions légales WeScale

  • Raison sociale : WeScale SAS

  • Le siège social : 34 boulevard Haussmann 75009 Paris

  • Numéro de téléphone : +33 (0)1 83 75 05 26

  • Responsable de publication : Mr Attali David / contact@wescale.fr

  • Représentant légal de la structure : M. Séven Le Mesle

  • Capital social : 52 542,93 €

  • Numéro RCS : 811 315 167 R.C.S. Nanterre

  • Numéro d’agrément : 11 75 553 1375

  • Numéro SIRET : 811 315 167 00031

Droits de propriété et droits d’auteur

Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5, (2° et 3°a), d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, ” toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite” (article L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelques procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tous les droits de propriété et droits d’auteurs relatifs au site concernent de manière non limitative, toute image, photographie, animation, musique, tout élément vidéo ou sonore, toute mini-application et tout texte intégrés au site. Tout contrevenant sera soumis à des poursuites judiciaires, conformément aux droits internationaux de la propriété intellectuelle.

Collecte de données personnelles

Responsables des traitements et destinataires des données : M. Séven Le Mesle / Mme Margot Robine.

Les informations recueillies lors d’une inscription à une information ou tout autre formulaire (jeux concours, souscription à une offre promotionnelle, newsletters, contacts réseaux sociaux) font l’objet d’un traitement informatique destinées à qualifier nos bases prospects/clients et à exercer des opérations de prospections commerciales.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant par courrier à WeScale, 34 boulevard Haussmann, 75009 Paris, ou par email à unsubscribe@weScale.fr.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.